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La descente du Spot au Lac Patrick ne peut être utilisée que par les résidents riverains du Lac Patrick ou propriétés détenant un droit de quai au lac Patrick.
Dans le but de protéger le lac contre les plantes invasives , une mise à l'eau ainsi qu'une sortie sera autorisée annuellement par embarcation. Certaines situations exceptionnelles seront accordées telles que des bris mécaniques ou la vente de l'embarcation. Les utilisations journalières ou à courts terme sont interdites.
Il est la responsabilité des riverains d'effectuer le lavage de l'embarcation ainsi que la remorque avant toute mise à l'eau.
La descente est située sur une propriété privée et dispose d'un droit de passage et non de jouissance. Il est donc interdit d'utiliser les lieux pour toute autre utilisation.
Pour faciliter et éviter l'achalandage, chaque utilisateur de la descente devra prendre rendez-vous afin de réserver une plage horaire. La période de mise à l'eau sera à partir du 1 mai au 15 juin. La période de sortie de l'eau sera du 15 septembre au 31 octobre. Chaque utilisateur de la descente disposera d'une limite d'une heure par entrée ainsi que la sortie d'embarcation.
Il est la responsabilité de chaque utilisateur de prendre soin des lieux. Aucun déchet ou objet laissés sur les lieux ne sera toléré. Communiquer tout bris ou évènement pertinents à la direction.
La barrière ainsi que le cadenas doivent être refermés après chaque utilisation. Le code du cadenas ne peut être partagé à un autre utilisateur.
Il est interdit d'amarrer une embarcation sur le quai pour une utilisation autre que la mise à l'eau ou sortie d'embarcation.
Il est possible pour l'utilisateur de la descente de stationner son véhicule ainsi que sa remorque pour le temps alloué pour la mise à l'eau ou la sortie de l'embarcation. Aucun stationnement journalier ne sera permis afin de permettre aux utilisateurs de circuler sécuritairement.
Aucun manque de respect entre utilisateurs ou avec l'organisation ne sera toléré. Le Lac Patrick est un lieu paisible et harmonieux.
Chaque utilisateur aura un frais de maintenance de 50$ annuellement à la mise à l'eau. Ce frais est pour créer un fond pour la réparation et l'entretiens des lieux. Les détenteurs de servitudes non utilisateur ne seront pas facturer.
Le comité de gestion sera responsable de la gestion budgétaire, de la règlementation et de son application. Les contrevenants seront premièrement avertis verbalement et par écrits par la suite. Après 2 avertissements écrits pour la même infraction, l'utilisateur fera face à l'expulsion et son droit de passage sera révoqué.
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